Février 2019
Une crise sans précédent secoue le marché des bébés et de ses produits dérivés. Le stock d’enfants à vendre a en effet soudainement doublé vu l’arrivée sur le marché de 100.000 bébés chinois âgés de moins d’un mois, mis en vente sur internet depuis une semaine, à des prix extrêmement compétitifs. Ce n’était pourtant pas une surprise : la Chine avait annoncé il y a quelques mois avoir produit 20.000 utérus artificiels à gestation ultra rapide pouvant engendrer chacun cinq bébés par mois. Pourtant, ni la bourse américaine, ni les bourses européennes n’avaient anticipé ce nouvel arrivage. L’offre dépassant pour la première fois très largement la demande, le cours du bébé s’est donc effondré sur le marché des échanges.
Par ricochet, le prix des mères porteuses a chuté : il est passé de 3.000 à 100 dollars. Les consommateurs préfèrent en effet désormais acheter un bébé produit par un utérus artificiel dont ils peuvent choisir toutes les caractéristiques physiques (couleur de peau, de cheveux, d’yeux…) et même morales (de récentes études scientifiques ayant confirmé l’importance de la transmission biologique des gênes religieux, philosophiques et éthiques). Ce marché jusqu’ici florissant est totalement menacé.
On apprend par ailleurs que la société « Bébé en kit » gérant pour la toute la Belgique l’importation d’organes d’enfants a été mise en faillite par le tribunal de commerce de Bruxelles, alors même que, comme chacun le sait, l’action de cette société constituait jusqu’ici le placement typique du « bon père de famille ».
Le gouvernement belge a par ailleurs décidé d’injecter trois milliards d’Euros pour sauver la banque « Spermos » et permettre son rachat par un groupe français. C’était, selon le ministre des finances, la seule façon de garantir les dépôts de sperme des particuliers. Les petits déposants ont toutefois introduit un recours contre cette cession, estimant avoir été lésés. Ils ont obtenu gain de cause. Le collège d’experts désigné la Cour semble actuellement suggérer une révision à la hausse du prix payé et un rapatriement de certaines valeurs en Belgique.
Aux États-Unis, un plan a été discuté au Congrès prévoyant la reprise par l’Etat d’une partie des « actifs toxiques » tels que les enfants se trouvant actuellement dans des orphelinats, la valeur de ceux-ci ayant été largement surestimée. La présidente Palin a même proposé de nationaliser les institutions de la jeunesse en difficulté, ce qui permettrait à l’Etat de devenir propriétaire de tous les enfants qui y sont hébergés.
En tous cas, la plupart des experts misent sur une récession mondiale du marché infantile et un effondrement des profits de nombreuses entreprises de produits dérivés.
La lumière s’allume.
— Georges, Georges ! Ca ne va pas ? Qu’est-ce que tu as ?
Georges se réveille.
— Euh, rien. J’ai fait un horrible cauchemar. Vraiment horrible. On était dans dix ans et les enfants étaient des produits cotés en bourse !
— Bon, essaie de ne plus faire de rêves aussi stupides pour éviter d’hurler comme tu l’as fait !
Elle éteint la lumière. Georges se rendort.
Novembre 2008
On apprend que des belges ont vendu leur enfant sur internet à un couple de hollandais. Ceux-ci l’ont déclaré à l’état civil sous leur nom, ce qui constitue un crime de « supposition d’enfant ». Ils devraient donc être poursuivis. Par contre, les parents de l’enfant ne risquent pas de poursuite pour la vente elle-même, car le Code pénal belge ne prévoit pas d’infraction de ce type. Le contrat de vente ainsi passé est néanmoins nul, car un enfant n’est pas une « chose dans le commerce ». Cela veut dire, selon le droit, que les choses doivent être remises dans l’état où elles étaient avant la vente : le bébé devrait être rendu aux parents biologiques qui devraient rembourser l’argent reçu. Cela paraît simple dans les principes. Mais n’est-ce pas un peu « facile » pour les parents de pouvoir ainsi faire « marche arrière » en invoquant la nullité d’un contrat qu’ils ont eux-mêmes proposé ? Cet enfant sera en fait considéré comme « en danger », tant auprès d’un homme et d’une femme prêts à l’acheter qu’auprès de parents biologiques qui l’ont vendu… La fin (et même la faim…) ne justifie pas tous les moyens…
Décembre 2008
Il y a quelques années, Donna a été conçue avec les spermatozoïdes d’un belge dont la femme était stérile, ensuite portée et mise au monde par une mère porteuse. Le couple stérile l’avait « dédommagé » pour les frais liés à la grossesse et l’accouchement en lui payant… 10.000 Euros. Mais celle-ci avait refusé de leur donner l’enfant : elle avait préféré le remettre pour la somme de 15.000 Euros à deux homosexuels hollandais, qui l’avaient adopté en bonne et due forme. Le couple « commanditaire » et la justice belge ont eu beau réclamer le retour de l’enfant ; ils ne l’ont pas obtenu. On n’a pu contraindre ni le couple hollandais à le rendre ni la mère porteuse à respecter son engagement : à défaut de réglementation précise en la matière, il faut logiquement considérer que le contrat avec la mère porteuse est nul en droit, à nouveau parce qu’un enfant n’est pas une chose pouvant faire l’objet d’une convention valable… Le couple belge devra finalement se contenter du droit de visite reconnu fin novembre 2008 par la Cour d’Appel d’Arnhem au mari parce qu’il est le père biologique de l’enfant.
Le 4 décembre 2008, la presse dévoile qu’une mère porteuse de la région de Gand s’est fait inséminer avec le sperme de plusieurs hommes et a promis l’enfant à trois couples. Après s’être fait « dédommagée » trois fois, elle aurait finalement vendu des jumeaux à un autre couple.
Des propositions de lois sont déposées au Parlement en vue de « légaliser », même si ce serait en l’encadrant, le recours aux mères porteuses, et de rendre le contrat valable à certaines conditions. La demande d’enfants semble pour certains justifier qu’on organise et valide l’offre… comme dans la loi du marché…
21 janvier 2009
Une proposition de loi, qui est le fruit d’un consensus au sein de quatre partis politiques francophones et néerlandophones, est déposée au Sénat visant à permettre en Belgique à une femme d’opter pour « l’accouchement discret ». Elle pourrait ne pas indiquer son nom lors de l’accouchement et donc ne pas être considérée aux yeux de la loi comme la mère de l’enfant qu’elle met au monde. Le père quant à lui ne pourrait pas le reconnaître, sauf s’il fait opposition dans les deux mois suivant la naissance (après, ce serait trop tard…) et si le tribunal l’y autorise (cet enfant, dans ce cas, aurait légalement un père sans avoir de mère…). L’enfant ne pourrait éventuellement savoir un jour qui est sa mère que si celle-ci accepte que le secret de son identité soit levé. Si elle refuse, un médiateur serait désigné « pour lui exposer tous les éléments de la situation afin qu’elle prenne sa décision définitive en toute connaissance de cause »… Si elle persiste dans son refus, son choix prévaudra et l’enfant n’aura donc pas accès à son identité génétique. Certains pensent qu’il s’agirait là d’une façon adéquate d’aider des femmes qui ne veulent pas garder leurs enfants. Il faudrait, selon eux, privilégier et protéger par ce biais la liberté fondamentale de la mère d’assumer ou non sa maternité. Et l’enfant dans tout cela ? Il paraît que ce n’est pas une marchandise… En est-on si sûr ?
La lumière s’allume
— Georges, ça va? Tu cries encore plus fort que tout à l’heure ! Tu as refait cet horrible cauchemar ?
— Non, Nicole. Pire. J’ai rêvé qu’on était aujourd’hui.